Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement et aux conditions d'utilisation du site.

Dernière mise à jour : 4 octobre 2026

Document à finaliser : les champs surlignés ci-dessous doivent être complétés avec les informations d'enregistrement de l'association.

1. Éditeur du site

Dénomination: RCTT Research Academy
Forme juridique: [À COMPLÉTER]
Numéro d'enregistrement (RCCM): [À COMPLÉTER]
Identifiant fiscal (NIF / NIU): [À COMPLÉTER]
Siège social: [À COMPLÉTER — adresse complète]
Adresse opérationnelle: Hamburg, Allemagne
Représentant légal et directeur de la publication: Dr. Ranil C. T. Temgoua, Président-Fondateur
Contact: contact@rctt.academy
Téléphone: +49 176 1662 4958
Site: https://rctt.academy

2. Hébergement

Hébergeur: OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site de l'hébergeur: https://www.ovhcloud.com
Infrastructure réseau et DNS: Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site du prestataire: https://www.cloudflare.com

Les serveurs qui hébergent le site et la base de données se trouvent dans l'Union européenne. Le réseau de diffusion de contenu (CDN) et la gestion DNS sont assurés par Cloudflare, ce qui peut impliquer un transit technique par des nœuds situés hors de l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — structure, textes, illustrations, logos, marques, photographies, vidéos, bases de données et logiciels — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de RCTT Research Academy ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf dans les cas prévus par la loi (notamment la citation courte accompagnée du nom de la source).

4. Contenus publiés par les utilisateurs

Les documents, candidatures et messages transmis via le site restent la propriété de leurs auteurs. En les transmettant, l'utilisateur autorise RCTT Research Academy à les conserver et à les traiter pour les seules finalités décrites dans la page Confidentialité — notamment l'instruction de sa demande.

5. Responsabilité

RCTT Research Academy s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs. Les informations publiées le sont à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.

L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, y compris en cas d'indisponibilité temporaire pour maintenance ou incident technique.

Les liens vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité de RCTT Research Academy quant au contenu de ces sites.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont détaillés dans la page Confidentialité. Pour toute question relative à vos données, écrivez à contact@rctt.academy.

7. Droit applicable

Droit applicable: [À COMPLÉTER — droit du siège social]

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du siège social de l'association sont seuls compétents, sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs.

8. Signaler un contenu

Pour signaler un contenu illicite, une erreur ou un dysfonctionnement, écrivez à contact@rctt.academy en précisant l'adresse de la page concernée et la nature du problème.